Règlement intérieur – Membres bureau

reglement-interieur

Article 1

Le présent règlement a pour objet de préciser les statuts de l’association des Braquets Tropéziens. Il ne peut être modifié que par l’assemblée générale ordinaire sur proposition du Comité Directeur. Il s’impose à tous les membres de l’association.

Article 2 – Membres

Le Comité Directeur nomme les membres d’honneur et les membres bienfaiteurs. La qualification de membre d’honneur est conférée à des personnes extérieures à l’association que l’on désire honorer ou dont on souhaite que le renom serve l’association. Ils sont dispensés de cotisation. Ils ne participent pas aux votes des assemblées. Les membres bienfaiteurs soutiennent par leur subvention ou leur don l’objet de l’association. Ces dons ne peuvent pas être inférieurs à 30 fois le montant de l’adhésion de l’année en cours. Les membre bienfaiteurs sont de fait des membres actifs de l’association; ils cessent d’être membres bienfaiteurs en ne versant plus de dons ou de subventions.

Les membres actifs sont tenus de régler à l’association:

– une cotisation d’adhésion annuelle dont le montant est fixé chaque année par le Comité Directeur.

– le montant de la licence d’une des fédérations auxquelles l’association est affiliée.

– ils participent aux votes des assemblées et sont éligibles.

Les membres associés sont tenus de régler à l’association:

– une cotisation d’adhésion annuelle dont le montant est fixé chaque année par le Comité Directeur (15€ pour 2016).

– ils doivent être en possession d’une licence valide d’une fédération couvrant les activités de l’association.

– ils participent aux votes des assemblées ; ils ne sont pas éligibles.

Les membres actifs et associés participent à toutes les manifestations de l’association (entraînements, sorties dominicales, brevets cyclotouristes, cyclosportives, évènements festifs, boutique).
Article 3 – Affiliation

L’association est affiliée pour la pratique de ses activités, à deux fédérations: -Fédération Française de Cyclisme (FFC): pratique du cyclisme sportif; -Fédération Française de Cyclotourisme (FFCT): pratique du cyclisme de tourisme et de randonnée.
Article 4 – Cotisations

Les membres actifs et les membres associés doivent s’acquitter d’une cotisation annuelle fixée par le Comité Directeur.

La cotisation annuelle doit être versée avant la fin du 1er trimestre de l’année en cours.

En même temps qu’ils règlent leur cotisation, les membres actifs doivent également régler le montant de la licence de la fédération qu’ ils ont choisi en fonction de leur pratique sportive.

Les membres associés doivent, au moment où ils règlent leur cotisation, fournir une photocopie de leur licence fédérale en cours de validité.

Les nouveaux membres peuvent adhérer à l’association toute l’année. Ils doivent faire une demande d’adhésion auprès d’un membre du Comité Directeur qui les parrainera.
Article 5 – Radiation – Démission

Conformément à l’article 7 des statuts, un membre peut être exclu pour les motifs suivants:

– non paiement de ses cotisations

– non respect des statuts et du règlement intérieur

– comportement dangereux lors des manifestations sportives.

Celle-ci est prononcée par le Comité Directeur après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d’exclusion est engagée, à la majorité des deux tiers des membres du conseil.

La décision de la radiation sera notifiée par lettre recommandée avec AR.

Conformément à l’article 7 des statuts, le membre démissionnaire devra adresser une lettre simple au président du Comité Directeur.

Le membre n’ayant pas réglé ses cotisations dans le délai fixé à l’article 4 du règlement sera considéré d’office comme démissionnaire.
Article 6 – Activités

L’association organise toute l’année des sorties d’entraînement les mardi, jeudi et dimanche. Ces sorties sont effectuées sous la conduite d’un membre de l’association. Seules les sorties du dimanche ont un parcours défini à l’avance et porté à la connaissance des membres au moyen du bulletin d’information trimestriel. Tous les membres actifs et associés de l’association peuvent participer à ces sorties. Chaque année, l’association publie un calendrier d’épreuves cyclotouristes, cyclosportives et VTT qu’elle a sélectionné; les membres actifs et associés peuvent y participer à des conditions avantageuses en remplissant un bulletin de participation. Les membres qui participent à ces épreuves doivent impérativement porter la tenue de l’association. La participation régulière à ces épreuves et manifestations, de quelque type que ce soit, sous les couleurs du club, donne lieu à des récompenses sur décision du Comité Directeur.
Article 7  – Information

L’association publie tous les trois mois un bulletin d’information appelé “Le Cyclotrop” adressé à tous les membres. Ce bulletin donne en particulier toutes les informations relatives aux activité de l’association.
Article 8 – Modification du règlement intérieur

Le règlement intérieur est établi par le Comité Directeur conformément à l’article 12 des statuts.

Il peut être modifié sur proposition du Comité Directeur au cours d’une assemblée générale ordinaire.

Tout membre de l’association peut proposer des modifications au présent règlement. Ces modifications doivent être adressées au président du Comité Directeur par lettre. Le Comité Directeur statuera sur la pertinence de ces modifications au cours d’une de ses réunions suivant les règles de l’article 9 des statuts. Elles seront proposées au vote à la prochaine assemblée générale. Le nouveau règlement intérieur sera adressé à tous les membres de l’association.

COMITE DIRECTEUR
Présidents d’honneur Jean POIRSON
Jean-Pierre TUVERI
Président Jean-Michel ROCCHIA
Secrétaire, responsable vêtements Christian MOEYAERT
Trésorier Michel BAUCHET
Responsable épreuves Gérard Cormenier
Responsable Sécurité Michel MONTI
Webmaster Jérôme JANY
BUREAU FFC
Président FFC Jean-Michel ROCCHIA 13, impasse St Joseph 83990 St TROPEZ 06.03.21.99.09 jmrocchia@wanadoo.fr
Trésorier Michel BAUCHET 06.18.48.10.79 bauchet.m@wanadoo.fr
Secrétaire Gérard CORMENIER 06.17.37.79.23 gerard.cormenier@orange.fr
BUREAU FFCT
Président FFCT, secrétaire Christian MOEYAERT 6, rue du stade 83310 COGOLIN 06.14.88.32.57 christian-moeyaert@orange.fr
Trésorier Jérôme JANY 06.43.25.58.87 jerome.jany@hotmail.fr
Responsable sécurité Michel MONTI 06.20.71.52.76 annie.monti@hotmail.com
       

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